Conditions générales d'usage et mentions légales
Le site
https://alternance-infirmiere-infirmier.fr/
(ci-après le « Site ») est édité par l’OPCO Santé. L'OPCO Santé est une Association Loi 1901, inscrite sous le numéro SIRET 85403311500015.
Siège national :
31, rue Anatole France, 92 300 Levallois-Perret
Tél : 01 49 68 10 10
Fax : 01 49 68 10 39
Directeur de la publication : Jean-Pierre DELFINO
Gestion éditoriale : Service communication
Site réalisé par : belazar
Hébergement : PA5 - 110 Bis avenue du Général Leclerc, Pantin, France, 93500
Objectifs du site
Ce site a pour objectif de vous informer sur les formations en alternance aux métiers d’infirmier, d’éducateur spécialisé ou encore de kiné.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, tous les éléments accessibles sur le Site comprenant sans limitation les textes, dénominations, marques, slogans, logos, photographies, images animées ou non, vidéo, graphisme, icônes, dessins, sons, et code HTLM sont, ,restent la propriété exclusive de l'OPCO Santé ou des tiers ayant autorisés l'OPCO Santé à les utiliser et/ou les exploiter, en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage, conformément aux articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle Le contenu est protégé par les lois françaises et internationales sur les droits d’auteur ainsi que par toutes autres règles, réglementations et lois applicables à la propriété intellectuelle.
Le visiteur à la possibilité d’enregistrer, imprimer, conserver, et copier certains extraits du contenu sous réserve du respect par ses soins des dispositions suivantes :
• Utilisation du contenu et des données à titre purement personnel et non commercial, ou utilisation dans le cadre de ses relations avec l'OPCO Santé.
• Interdiction d’utiliser, publier ou envoyer un extrait du contenu sur d’autres sites internet ou tout autre média ouvert au public.
• Interdiction de modifier, altérer, adapter le contenu ou de créer des dérivés du contenu, supprimer ou modifier des droits d’auteur, de signalisation de marque ou de message de confidentialité.
Hormis les cas indiqués ci-dessus, le visiteur ne dispose pas du droit de copier, télécharger, imprimer, publier, supprimer, distribuer, télécharger, sauvegarder, reproduire, transmettre, vendre, revendre, adapter tout ou partie du contenu sans autorisation écrite et préalable de l'OPCO Santé. Il n’est transféré aucun droit, titre ou intérêt concernant le contenu du Site au visiteur qui pourrait être interprété comme l’octroi d’une licence quelconque ou de quelque droit que ce soit relatif aux droits d’auteur, marque, brevet ou tout autre droit de propriété intellectuelle appartenant à l'OPCO Santé ou tout autre tiers.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient est considéré comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites, conformément aux articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Par ailleurs et conformément aux dispositions de l’article L341-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l'OPCO Santé est producteur et propriétaire de tout ou partie des informations et données composant le Site.
Données à caractère personnel
Ce site ne collecte pas de données à caractère personnel autres que les informations relatives à votre visite.
Lors de votre visite des cookies de fonctionnement et d’analyse de votre visite sont déposés si le visiteur a préalablement consenti à ce dépôt.
OPCO Santé a choisi l’outil Google Analytics pour produire des analyses des visites. Conformément aux recommandations de la CNIL, l’OPCO Santé a mis en place un processus d’anonymisation définitif de vos données personnelles issues de ces traceurs avant partage avec la solution Google Analytics. Il n’y a donc pas de transfert de vos données personnelles à Google.
L’OPCO vous informe de qu’il fait avec vos données personnelles. Vous pouvez télécharger notre politique de gestion des données personnelles en cliquant ici.
Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications de rectification, de suppression, et un droit à la portabilité portant sur les données les concernant, en envoyant un message par courriel à l’adresse suivante : dpo@opco-sante.fr
Fiabilité des informations
L'OPCO Santé s’efforce de diffuser sur le Site, en toute bonne foi mais sans aucune garantie, des informations complètes, exactes et actualisées, cette obligation ne constituant qu’une obligation de moyen.
Contenus tiers et liens hypertextes depuis ou vers le Site
Le Site peut contenir des liens vers d’autres Sites internet appartenant à des tiers ou inclure, notamment des Sites appartenant à des tiers. Ces contenus tiers sont transmis aux visiteurs à titre purement indicatif et ne constituent en aucun cas une approbation, une validation, une promotion ou une garantie accordée par l'OPCO Santé relative à ces contenus tiers, ni un partenariat ou une association entre l'OPCO Santé et les opérateurs ou propriétaires de ces contenus tiers. L'OPCO Santé décline dès lors toute responsabilité quant aux contenus et à l'utilisation des contenus tiers.
Par ailleurs l'OPCO Santé interdit strictement la mise en place d'un hyperlien en direction du Site, sans son accord écrit et préalable.
Cependant, OPCO Santé se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.
Crédits photos
Les photographies de ces pages internet sont protégés par les droits d’auteur, toute reproduction est interdite.